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Gouvernance

Gouvernance

En bref

Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ est l'instance dirigeante qui supervise les travaux d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. C'est lui qui est responsable, selon l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ, de la promotion et de la direction stratégique d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ nomme les hauts responsables du programme, modifie les règlements, et approuve le budget annuel d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. Il décide aussi de l'enveloppe budgétaire globale du programme et de l'entrée de nouveaux pays et organisations au sein de la collaboration.
 
Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ s'est réuni pour la 34ème fois les 19 et 20 juin 2024, présidé par Massimo Garribba (Europe). La session a rassemblé les hauts représentants des sept Membres d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ â€” la Chine, l'Union européenne, l'Inde, le Japon, la Corée, la Russie et les États-Unis. (Click to view larger version...)
Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ s'est réuni pour la 34ème fois les 19 et 20 juin 2024, présidé par Massimo Garribba (Europe). La session a rassemblé les hauts représentants des sept Membres d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ â€” la Chine, l'Union européenne, l'Inde, le Japon, la Corée, la Russie et les États-Unis.
 
Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ se compose de représentants de chaque Membre d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ. Son président et son vice-président sont élus parmi les Membres pour un mandat d'une durée maximum de quatre ans. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et publie un communiqué de presse Ã  l'issue de chacune de ces rencontres.
 
Le Conseil s'appuie sur des comités consultatifs qui se réunissent dans l'intervalle qui sépare les réunions du Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ :
  • Le comité consultatif science et technologie fait des recommandations au Conseil à propos des problématiques scientifiques et technologiques qui apparaissent durant la construction et l'exploitation d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ. Les membres de ce comité sont choisis pour leurs qualifications techniques et leur expérience.
  • Les membres du comité d'audit financier se réunissent chaque année au siège °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ pour l'audit des comptes de l'année précédente. (Photo: 2023) (Click to view larger version...)
    Les membres du comité d'audit financier se réunissent chaque année au siège °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ pour l'audit des comptes de l'année précédente. (Photo: 2023)
    Le comité consultatif management joue un rôle de conseil pour les questions de gestion stratégique liées au développement du programme °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ, notamment l'affectation du budget, l'application des privilèges et immunités au niveau de l'organisation et des personnels, et les mesures administratives susceptibles de faciliter le bon fonctionnement du programme.
  • Le comité d'audit financier effectue l'audit des comptes annuels d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization conformément Ã  l'article 17 de l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ et aux règles de gestion de ressources pour le projet.
  • Tous les deux ans, le Conseil nomme un é±¹²¹±ô³Ü²¹³Ù±ð³Ü°ù de gestion (Management Assessor) qui procède à l'évaluation de la gestion des activités de l'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization conformément à l'article 18 de l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ.
Un service d'audit interne contribue également Ã  une gestion rigoureuse et efficace des activités d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization.

Pour voir le dernier rapport financier (en anglais), cliquez ici.

Pour voir l'archive des rapports annuels et des rapports financiers d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization, consultez notre ²Ñ±ð»å¾±²¹³Ù³óè±ç³Ü±ð