°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ

Gouvernance

Photo de la réunion du Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ; une grande salle de conférence avec des gens de nombreux pays assis en train de discuter.

Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ s'est réuni pour la 34ème fois les 19 et 20 juin 2024, présidé par Massimo Garribba (Europe). La session a rassemblé les hauts représentants des sept Membres d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ â€” la Chine, l'Union européenne, l'Inde, le Japon, la Corée, la Russie et les États-Unis.

³¢±ðÌýConseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖÌýest l'instance dirigeante qui supervise les travaux d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. C'est lui qui est responsable, selon l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ, de la promotion et de la direction stratégique d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ nomme les hauts responsables du programme, modifie les règlements, et approuve le budget annuel d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization. Il décide aussi de l'enveloppe budgétaire globale du programme et de l'entrée de nouveaux pays et organisations au sein de la collaboration.Ìý

Le Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ se compose de représentants de chaque Membre d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ. Son président et son vice-président sont élus parmi les Membres pour un mandat d'une durée maximum de quatre ans. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et publie unÌýcommuniqué de presseÌýà l'issue de chacune de ces rencontres.

Le Conseil s'appuie sur des comités consultatifs qui se réunissent dans l'intervalle qui sépare les réunions du Conseil °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ :

  • ³¢±ðÌýcomité consultatif science et technologieÌýfait des recommandations au Conseil à propos des problématiques scientifiques et technologiques qui apparaissent durant la construction et l'exploitation d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ. Les membres de ce comité sont choisis pour leurs qualifications techniques et leur expérience.
  • ³¢±ðÌýcomité consultatif managementÌýjoue un rôle de conseil pour les questions de gestion stratégique liées au développement du programme °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ, notamment l'affectation du budget, l'application des privilèges et immunités au niveau de l'organisation et des personnels, et les mesures administratives susceptibles de faciliter le bon fonctionnement du programme.
  • ³¢±ðÌýcomité d'audit financierÌýeffectue l'audit des comptes annuels d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization conformémentÌýà l'article 17 de l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ et aux règles de gestion de ressources pour le projet.
  • Tous les deux ans, le Conseil nomme unÌýé±¹²¹±ô³Ü²¹³Ù±ð³Ü°ùÌýde gestionÌý(Management Assessor) quiÌýprocède à l'évaluation de la gestion des activités de l'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization conformément à l'article 18 de l'Accord °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ.

Un service d'audit interne contribue égalementÌýà une gestion rigoureuse et efficace des activités d'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization.

Pour voir le dernier rapport financier (en anglais), cliquezÌýici.

Pour voir l'archive desÌýrapports annuels et des rapports financiersÌýd'°ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ Organization,Ìýconsultez notreÌý²Ñ±ð»å¾±²¹³Ù³óè±ç³Ü±ð.Ìý

Les membres du comité d'audit financier se réunissent chaque année au siège °ÄÃÅÁùºÏ²Ê¸ßÊÖ pour l'audit des comptes de l'année précédente. (Photo: 2023)